1. Informations sur l’entreprise

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

Isabelle Bouhon – Chrom’Art
Clos des Messes, 4 – 4500 Huy
BCE : 0791.260.177 – TVA : BE0791.260.177
Tél. : +32 (0) 494 85 97 82
Email : chromart@isabellebouhon.be
Site Web : https://isabellebouhon.be

Les produits commercialisés par Isabelle Bouhon – Chrom’Art sont des œuvres artistiques basées sur la chromothérapie, un art qui utilise les couleurs pour favoriser le bien-être. Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues via le site web ou tout autre moyen de vente à distance.

2. Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes conclues par Isabelle Bouhon – Chrom’Art auprès de consommateurs particuliers ou professionnels, qu’ils résident en Belgique ou à l’international. Elles ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des œuvres artistiques proposées par Isabelle Bouhon – Chrom’Art.

3. Modalités de commande

Les clients peuvent passer commande auprès de Isabelle Bouhon – Chrom’Art par différents moyens :

Il n’est pas nécessaire de créer un compte client pour passer commande. Chaque œuvre est vendue en un exemplaire unique, et il est donc limité à une seule quantité par article commandé. Les œuvres disponibles à la vente sont celles présentées sur le site, ou sur demande spécifique par contact direct avec l’entreprise.

Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de la commande. Toute erreur dans les coordonnées ou informations fournies qui entraînerait un retard ou une erreur de livraison ne saurait engager la responsabilité de Isabelle Bouhon – Chrom’Art.

4. Prix et modalités de paiement

4.1. Prix

Les prix des œuvres proposées par Isabelle Bouhon – Chrom’Art sont indiqués en euros (€) et ne sont pas soumis à la TVA, conformément à la législation applicable à l’entreprise (franchise de TVA). Les prix indiqués comprennent uniquement le coût de l’œuvre.

Isabelle Bouhon – Chrom’Art se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des articles.

4.2. Modalités de paiement

Le paiement des commandes s’effectue directement lors de la commande. Isabelle Bouhon – Chrom’Art accepte les modes de paiement suivants :

  • Bancontact
  • Cartes de crédit (Visa, MasterCard, etc.) via le système sécurisé Stripe

Le paiement doit être intégralement réalisé pour valider la commande. L’entreprise se réserve le droit de suspendre la livraison de l’oeuvre en cas de retard de paiement ou de non-paiement.

5. Livraison

5.1. Zone de livraison

Les œuvres commandées sur isabellebouhon.be sont expédiées à l’international, sans restriction géographique. Les clients sont invités à vérifier les éventuelles réglementations douanières applicables dans leur pays de résidence, car Isabelle Bouhon – Chrom’Art ne saurait être tenue responsable en cas de frais ou de retards liés à des formalités douanières.

5.2. Modes et délais de livraison

Les œuvres sont expédiées via le transporteur DHL, spécialisé dans la manipulation de marchandises fragiles. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et sont généralement compris entre 3 et 10 jours ouvrables, selon le pays.

5.3. Frais de livraison

La livraison est gratuite pour tous les envois, quel que soit le lieu de destination.

5.4. Suivi de commande

Un numéro de suivi est communiqué au client dès l’expédition de la commande, permettant de suivre l’avancement de la livraison en temps réel.

6. Absence de droit de rétractation et de retour

Conformément aux dispositions légales en vigueur, et en raison de la nature des œuvres proposées par Isabelle Bouhon – Chrom’Art, le droit de rétractation et le retour des produits sont possibles, sauf pour les œuvres personnalisées, à condition que l’œuvre retournée ne présente aucun dommage et soit récupérée dans le même état que lors de l’envoi. Les frais de livraison pour un retour sont à la charge du client.

Les commandes personnalisées ne peuvent pas être retournées ni échangées. Le client est donc invité à vérifier soigneusement sa commande avant de la valider. Une fois la commande confirmée et le paiement effectué, elle est considérée comme ferme et définitive.

7. Garanties et responsabilité

7.1. Garantie de conformité des produits

Isabelle Bouhon – Chrom’Art n’offre aucune garantie sur les œuvres après leur livraison, autre que la conformité des produits à la description donnée au moment de la commande. En raison de la nature unique et artistique des œuvres, aucune garantie sur la qualité, la durabilité, ou l’utilisation de l’œuvre ne peut être fournie.

7.2. Limitation de responsabilité

Isabelle Bouhon – Chrom’Art décline toute responsabilité en cas de :

  • Dommages survenus après la livraison des œuvres ;
  • Retards de livraison dus au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté (force majeure, grève, etc.) ;
  • Erreurs dans les informations fournies par le client (adresse incorrecte, etc.).

Le client est tenu de vérifier l’état de l’œuvre à la réception et de signaler immédiatement au transporteur tout dommage visible causé lors de la livraison.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi belge. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les parties tenteront de trouver une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, les tribunaux belges seront seuls compétents pour régler le différend, sauf disposition légale impérative en sens contraire.

0
    Panier
    Votre panier est vide...